C’est à l’invitation de Maitre Julie Penet, avocate et professeur de droit à l’ESDHEM, que Frédéric Marchand a répondu.
Dans le cadre du cours d’introduction au droit, sa mission a consisté à expliquer le processus constitutionnel d’élaboration et d’adoption d’une loi aux étudiants de première année de la filière Eco-Gestion de l’ESDHEM.
Du dépôt d’un projet de loi (émanant du Gouvernement) ou d’une proposition de loi (émanant d’un sénateur ou d’un député) auprès de l’Assemblée nationale ou du Sénat jusqu’à la promulgation de la loi par le Président de la République et sa publication au journal officiel de la République française, le processus prévoit de nombreuses étapes d’examens successifs, d’amendements, de votes, de vérification de sa conformité avec la constitution…
Avec des exemples concrets tirés de son expérience de Sénateur, parsemé de quelques anecdotes drôles ou piquantes, l’exercice a été brillamment réussi devant un auditoire attentif et très intéressé.
Pour en savoir plus, vous pouvez contacter Mathieu Villars, Responsable Adjoint de l’ESDHEM
Frédéric Marchand
ESDHEM